Lisez, s’il vous plait, attentivement les règles de l’utilisation de site de notre compagnie pour la précision de la perception de l’information présentée et des règles de la coopération. Si vous avez besoin, il y a le fichier Les Règles de site Pets Well qui est disponible pour l’imprimerie.
L’acheteur est une personne physique qui a l’intention de commander ou de recevoir les produits ou faire la commande sur le site http://www.petswell.eu ou qui est désigné dans la commande comme le receveur de produits.
L’acheteur registré est un acheteur qui donne au Vendeur l’information individuelle (Nom, Prénom, l’adresse émail (E-mail), le numéro de téléphone) qui peut être utilisée pour faire la commande beaucoup de fois. On donne cette information quand on commande.
Le Vendeur est une organisation qui est indépendante de sa forme légale de l’organisation et des entrepreneurs individuels, engagés à la vente des produits à la distance. Dans le cadre de ce règlement, pour les clients qui registrent comme les individuels, le Vendeur est une CRL Pets Well.
2.1. Ces « les règles de la vente des produits au magasin en ligne www.promelec.ru » (ci-après « Les règles ») défient la procédure pour la vente au détail des produits à travers du magasin en ligne et en conformité avec l’article 437 de la Code Civile de la Fédération de Russie sont une offre publique officielle « IP Kataev » ci-après nommée comme «Le Vendeur», adressé aux personnes physiques et légaux, ci-après nommées comme «L’Acheteur», collectivement, Le Vendeur et l’Acheteur sont aussi nommés comme «Les Parties» et individuellement comme «La Partie».
2.2 Chaque Partie garantie à l’autre Partie qu’elle a la capacité légale nécessaire et également tous les droits et tous les pouvoirs nécessaires et suffisants pour la conclusion et l’exécution de contrat de vente.
2.3 Quand on commande des produits à travers du magasin en ligne, l’acheteur a d’accord avec les Règles, indiquées ci-dessous.
2.4 Les relations entre le Vendeur et l’Acheteur, les dispositions de la Code Civile de la Fédération de Russie (inclus la régulation de la vente au détail (§ 2 Chapitre 30), le lois de la FR «A la protection de droits des consommateurs» de 07.02.1992 № 2300-1, les règles de vente de produits à la distance, approuvées par la Régulation de Gouvernement de la FR № 612 daté 27.09.2007 et les autres actes légaux, adoptés en conformité d’eux.
2.5 Le vendeur réserve le droit de changer ces Règles, à cause de cela l’Acheteur doit régulièrement vérifier les changements dans les Règles, posées sur la page de magasin en ligne. Le changement de la notification de ces Règles, Le Vendeur est obligé de placer pas plus tard que 7 (sept) jours de travail préalablement à la date de leur mise en vigeur.
2.6 L’Acheteur a d’accord avec ces règles en mettant dans la case «sale agree» quand il fais la commande ou compose le numéro approprié de téléphone (quand il commande par téléphone).
2.7 La commande minimum est 20 euros.
2.8 La somme minimum pour chaque produit est 10 euros.
